Conditions générales de ventes

A LIRE ATTENTIVEMENT
Les présentes conditions générales de vente sont intégralement applicables à toute commande passée chez TeamBrodeurs.

Article 1. Les conditions de paiement et les prix:

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
1.2 - Si un ou plusieurs taux venaient à être modifiés en cours d'année, TeamBrodeurs se réserve le droit de répercuter ces changements sur le prix des articles.
1.3 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés.
 Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles.
Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de TeamBrodeurs. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière
responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.4 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.5 - TeamBrodeurs se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
1.6 - Les produits demeurent la propriété de TeamBrodeurs jusqu'au complet paiement du prix. 
1.7 - L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier, en plus des pénalités de retard, en cas de retard de paiement est fixé à 40 Euros. Décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012.
Si le montant des frais de recouvrement engagés par le créancier est supérieur à 40 Euros, il peut en solliciter le paiement par 
son débiteur à travers une indemnisation complémentaire, mais devra dans ce cas justifier des frais supplémentaires effectivement
engagés pour le recouvrement des sommes en cause.

Article 2. Commande

Vous pouvez  commander par :

- Par téléphone au 06 50 66 86 76 depuis la France métropolitaine.
- Par téléphone au 33 2 06 50 66 86 76 depuis les DOM TOM et l'étranger .
            Du Mardi au Dimanche de 9h à 20h. 
- Par Mail: teambrodeurs@gmail.com .
-par courrier: TeamBrodeurs, 1 place de la république 34770 Gigean

Article 3. Livraison

4.1 Généralités
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
TeamBrodeurs ne pourra en aucun cas être tenue responsable des délais de livraison.
4.2 - Problèmes de livraison
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison et
indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature (anomalies, produit
endommagé…). Si les produits nécessitent de nous être renvoyés contactez TeamBrodeurs par telephone ou mail.
Le retour du produit ne pourra être accepté que pour
les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).
4.3 - Conformité ou de qualité
Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux
ou non conformes).
TeamBrodeurs procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits.
Le retour des produits en cas d'erreur de produit ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine
(emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture.
Dans les cas visés l'article 4.2 et 4.3, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. 
Article 5. Le Paiement

5.1 - Le règlement de vos achats peut s'effectuer par chèque, par mandat postal ou paypal
Article 6. Propriété intellectuelle

6.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites TeamBrodeurs sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est
constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle . Toute reproduction totale ou partielle  est strictement interdite.

Article 7. Responsabilité

7.1 - Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de TeamBrodeurs ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission
dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification
des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez nous contacter.
TeamBrodeurs ne saurait être tenu pour responsable
de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou
grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
TeamBrodeurs n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Article 8. Droit applicable - Litiges

8.1 - Le présent contrat est soumis à la loi française.

Article 9. Informations.

9.1 - Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible
Siège social : TeamBrodeurs 1 place de la république 34770 Gigean

Article 10. Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article 121-16 du Code de la consommation sauf marchandises personnalisées que vous aurez au préalable confirmé par mail ou courrier, le client dispose, à compter de la réception de la livraison, d'un délai de rétractation de 7 jours ouvrables pour retourner les marchandises à fin d'échange ou de remboursement.
Les marchandises devront être retournés dans leur emballage d'origine, intactes et complètes.